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Marques déposées par monsieur Paul MIGNON
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MIGNON Select
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIGNON Select
M. Paul MIGNON

Numéro de dépôt :
4262674
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
MIGNON Select de Paul MIGNON

Présentation de la marque MIGNON Select

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Paul MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIGNON Select » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur Paul MIGNON domicilié(e) ZAC de la Crau, 4 RN7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul MIGNON domicilié(e) ZAC de la Crau, 4 RN7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque MIGNON Select a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNON Select arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. Paul MIGNON - ZAC de la Crau, 4 RN7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France


M. Paul MIGNON - ZAC de la Crau, 4 RN7 - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ; légumes frais ; agrumes frais.