Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBALETE
Monsieur Paul MEYRIGNAC

Numéro de dépôt :
1587440
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000
ARBALETE de Paul MEYRIGNAC

Présentation de la marque ARBALETE

Déposée le 19 avril 1990 par monsieur Paul MEYRIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBALETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul MEYRIGNAC domicilié(e) 71460 GENOUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque ARBALETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBALETE est expirée depuis le 19 avril 2000.

Paul MEYRIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : P MEYRISWAC , G. MEYRIGNAC , ARBALÈTE


Monsieur Paul MEYRIGNAC - 71460 GENOUILLY - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.