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Marques déposées par monsieur Paul Mercier
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PETIT CEPAGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETIT CEPAGE
Monsieur Paul Mercier
Monsieur Benoît de Langalerie
Monsieur Baudouin Coupey

Numéro de dépôt :
4576011
Date de dépôt :
20/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETIT CEPAGE de Paul Mercier

Présentation de la marque PETIT CEPAGE

Déposée par voie électronique le 20 août 2019 par monsieur Paul Mercier, monsieur Benoît de Langalerie, monsieur Baudouin Coupey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT CEPAGE »

Les déposants sont monsieur Paul Mercier domicilié(e) Au Chateau - 32450 - Tirent-Pontejac - France, monsieur Benoît de Langalerie domicilié(e) Pandelais - 47170 - Lannes - France, monsieur Baudouin Coupey domicilié(e) 157 Rue de la Convention - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Baudouin Coupey domicilié(e) 157 rue de la Convention - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Paul Mercier a également déposé les autres marques suivantes : PETIT CEPAGE


Monsieur Paul Mercier - Au Chateau - 32450 - Tirent-Pontejac - France

Monsieur Benoît de Langalerie - Pandelais - 47170 - Lannes - France

Monsieur Baudouin Coupey - 157 Rue de la Convention - 75015 - Paris - France


Monsieur Baudouin Coupey - 157 rue de la Convention - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Inscription le 6 avril 2020 - Rejet total n°784646 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-06

Linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.