Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASCOTTE
Numéro de dépôt :
1671985
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
27/05/2001
Présentation de la marque MASCOTTE
Déposée le 27 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Paul MASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671985.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCOTTE est expirée depuis le 27 mai 2001.
Paul MASQUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49