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Marques déposées par monsieur Paul MARTINEL
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KASS DAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KASS DAL
M. Paul MARTINEL

Numéro de dépôt :
4323669
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2026
KASS DAL de Paul MARTINEL

Présentation de la marque KASS DAL

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par monsieur Paul MARTINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KASS DAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Paul MARTINEL domicilié(e) Lotissement les Filaos - Ermitage, 4 avenue des Badamiers - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque KASS DAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASS DAL arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

Paul MARTINEL a également déposé les autres marques suivantes : SOFILUS , Volonté d'Entreprendre , ENVIES D'ENTREPRENDRE à la REUNION


M. Paul MARTINEL - Lotissement les Filaos - Ermitage, 4 avenue des Badamiers - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France


CABINET FABER, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Inscription le 8 mars 2019 - Renonciation partielle n°750882 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.