Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPAN@TIC
Paul-Marie Catineau
Paul Lossec

Numéro de dépôt :
3433160
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
DEPAN@TIC de Paul-Marie Catineau

Présentation de la marque DEPAN@TIC

Déposée le 2 juin 2006 par Paul-Marie Catineau et Paul Lossec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPAN@TIC »

Les déposants sont Paul-Marie Catineau domicilié(e) 35 Rue Voltaire,29200 BREST - 29200 - France et Paul Lossec domicilié(e) 7 Rue du Docteur Lenoble,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul-Marie Catineau domicilié(e) 35 Rue Voltaire,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPAN@TIC est expirée depuis le 2 juin 2016.


Paul-Marie Catineau - 35 Rue Voltaire,29200 BREST - 29200 - France

Paul Lossec - 7 Rue du Docteur Lenoble,29200 BREST - 29200 - France


Paul-Marie Catineau - 35 Rue Voltaire,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Services juridiques – programmation pour ordinateur – location de logiciels – consultation en matière d'ordinateurs de logiciels et de services Internet – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).