Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul marchand
Paul Marchand

Numéro de dépôt :
99784646
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque Paul marchand

Déposée le 30 mars 1999 par Paul Marchand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Paul marchand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est Paul Marchand, domicilié(e) 67, Allée d'Enfrier, 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Marchand - France.

La marque Paul marchand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul marchand est expirée depuis le 30 mars 2009.

Paul Marchand a également déposé les autres marques suivantes : PAUL MARCHAND


Paul Marchand - 67, Allée d'Enfrier, 88800 VITTEL - France


Paul Marchand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Vêtements, sous-vêtements, chaussures. Tissus, linge de maison, linge de bains (à l'exception de l'habillement). Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usages cosmétique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.