Marque expirée - Marque en non vigueur

M.N.D.E. MEMORIAL NOIR DE LA DEPORTATION ET DE L'ESCLAVAGE
Paul LOUIS

Numéro de dépôt :
3674727
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
M.N.D.E. MEMORIAL NOIR DE LA DEPORTATION ET DE L\'ESCLAVAGE de Paul LOUIS

Présentation de la marque M.N.D.E. MEMORIAL NOIR DE LA DEPORTATION ET DE L'ESCLAVAGE

Déposée le 8 septembre 2009 par Paul LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.N.D.E. MEMORIAL NOIR DE LA DEPORTATION ET DE L'ESCLAVAGE »

Le déposant est Paul LOUIS domicilié(e) 2 ter rue au maire - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul LOUIS domicilié(e) 2 ter rue au maire - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.N.D.E. MEMORIAL NOIR DE LA DEPORTATION ET DE L'ESCLAVAGE est expirée depuis le 8 septembre 2019.

Paul LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE AFRIKAMERICAINE


Paul LOUIS - 2 ter rue au maire - 75003 - PARIS - France


Paul LOUIS - 2 ter rue au maire - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Logiciels de jeux ; Support d'enregistrement audio-vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.