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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL LETERMEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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LETERME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LETERME
PAUL LETERME SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
98745364
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2018

Présentation de la marque LETERME

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) PAUL LETERMEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETERME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL LETERMEA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 47 CHEMIN DE CROISSET,76000 ROUEN (dossier no 2380965) - 76000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 502 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON DOMINIQUE DUGUE domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES, BP 98,76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX (dossier no 2380965) - 76233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETERME est expirée depuis le 3 août 2018.


PAUL LETERME SA SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 47 CHEMIN DE CROISSET,76000 ROUEN (dossier no 2380965) - 76000 - France - SIREN 550502603


SOFINOR CABINET BOURON DOMINIQUE DUGUE - 104 CHEMIN DE CLERES, BP 98,76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX (dossier no 2380965) - 76233 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380965 - Publication au BOPI 2008-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Matériaux de construction non métalliques : bois et matériaux dérivés. Menuiserie industrielle Outillage à main entraînée manuellement. Meubles Tous matériaux de revêtement de sols, de murs et de plafond.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.