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Marques déposées par Paul Leroux
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Datte La Perla Le Palmier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Datte La Perla Le Palmier
Paul Leroux

Numéro de dépôt :
3801143
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
Datte La Perla Le Palmier de Paul Leroux

Présentation de la marque Datte La Perla Le Palmier

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par Paul Leroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Datte La Perla Le Palmier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Paul Leroux domicilié(e) 0 Chez Mme OGER - Le Chiron - 85540 - Champ St Père - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Leroux domicilié(e) 0 Chez Mme OGER - Le Chiron - 85540 - Champ St Père - France.

La marque Datte La Perla Le Palmier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Datte La Perla Le Palmier est expirée depuis le 27 janvier 2021.


Paul Leroux - 0 Chez Mme OGER - Le Chiron - 85540 - Champ St Père - France


Paul Leroux - 0 Chez Mme OGER - Le Chiron - 85540 - Champ St Père - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; salaisons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes.