Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HUMAIN
Monsieur PAUL LEFRANC

Numéro de dépôt :
4583236
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HUMAIN de PAUL LEFRANC

Présentation de la marque HUMAIN

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur PAUL LEFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUMAIN »

Le déposant est monsieur PAUL LEFRANC domicilié(e) 6 RUE DE MAGNY - 2310 - SAVOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERT D A, Monsieur DOMINIQUE LEFRANC domicilié(e) 6 rue de Magny - 21310 - Savolles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur PAUL LEFRANC - 6 RUE DE MAGNY - 2310 - SAVOLLES - France


EXPERT D A, Monsieur DOMINIQUE LEFRANC - 6 rue de Magny - 21310 - Savolles - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 8 avril 2020 - Rejet total n°784901 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.