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Marques déposées par monsieur paul le meut
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éditions perce-mémoire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éditions perce-mémoire
M. paul le meut

Numéro de dépôt :
3902117
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
éditions perce-mémoire de paul le meut

Présentation de la marque éditions perce-mémoire

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur paul le meut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « éditions perce-mémoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur paul le meut domicilié(e) le tertre - 35132 - vezin le coquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. paul le meut domicilié(e) le tertre - 35132 - vezin le coquet - France.

La marque éditions perce-mémoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions perce-mémoire est expirée depuis le 2 mars 2022.


M. paul le meut - le tertre - 35132 - vezin le coquet - France


M. paul le meut - le tertre - 35132 - vezin le coquet - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.