Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scille
Monsieur Paul LE HEN

Numéro de dépôt :
4626153
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
Scille de Paul LE HEN

Présentation de la marque Scille

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par monsieur Paul LE HEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Paul LE HEN domicilié(e) 7 Route de Mauves - 44850 - LE CELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul LE HEN domicilié(e) 7 Route de Mauves - 44850 - LE CELLIER - France.

La marque Scille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scille arrivera à expiration en date du 21 février 2030.


Monsieur Paul LE HEN - 7 Route de Mauves - 44850 - LE CELLIER - France


Monsieur Paul LE HEN - 7 Route de Mauves - 44850 - LE CELLIER - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.