Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELOMANY
Monsieur Paul LAVAUD, Citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1400546
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque MELOMANY

Déposée le 26 mars 1987 par monsieur Paul LAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELOMANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul LAVAUD domicilié(e) PIALOT, 24390 HAUTEFORT, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque MELOMANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELOMANY est expirée depuis le 26 mars 1997.


Monsieur Paul LAVAUD, Citoyen franÇais - PIALOT, 24390 HAUTEFORT, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.