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Marques déposées par monsieur Paul Jusselin
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2014 TATANE SPORTING CLUB PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

2014 TATANE SPORTING CLUB PARIS
M. Paul Jusselin
M. Vincent Jusselin
M. Hugo Daumard
M. Vincent Doat

Numéro de dépôt :
4321251
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
2014 TATANE SPORTING CLUB PARIS de Paul Jusselin

Présentation de la marque 2014 TATANE SPORTING CLUB PARIS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur Paul Jusselin, monsieur Vincent Jusselin, monsieur Hugo Daumard, monsieur Vincent Doat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2014 TATANE SPORTING CLUB PARIS »

Les déposants sont monsieur Paul Jusselin domicilié(e) 5 Rue Honoré de Balzac - 78800 - Houilles - France, monsieur Vincent Jusselin domicilié(e) 5 Rue Honoré de Balzac - 78800 - Paris - France, monsieur Hugo Daumard domicilié(e) 62 Rue Ticquetonne - 75002 - Paris - France, monsieur Vincent Doat domicilié(e) 67 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Jusselin domicilié(e) 5 RUE Honoré de Balzac - 78800 - HOUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28


M. Paul Jusselin - 5 Rue Honoré de Balzac - 78800 - Houilles - France

M. Vincent Jusselin - 5 Rue Honoré de Balzac - 78800 - Paris - France

M. Hugo Daumard - 62 Rue Ticquetonne - 75002 - Paris - France

M. Vincent Doat - 67 Rue Montorgueil - 75002 - Paris - France


M. Paul Jusselin - 5 RUE Honoré de Balzac - 78800 - HOUILLES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710271 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].