Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAN
PAUL JOURNEE S.A.

Numéro de dépôt :
1370536
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2006

Présentation de la marque PAN

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PAUL JOURNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JOURNEE domicilié(e) 60240 REILLY (dossier no 2072812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 200 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain PILLON domicilié(e) (dossier no 2072812) - France.

La marque PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN est expirée depuis le 15 septembre 2006.

PAUL JOURNEE a également déposé les autres marques suivantes : KIT CAP , M.D.F. MECANISME DISQUE NEUF , VISIONIC , POLLUSTOP , ZYNOR , NATPOL , AQUALAME , M.D.X. MECANISME DISQUE MIXTE , MECA-DELTA , FORMULE IN


PAUL JOURNEE S.A. - 60240 REILLY (dossier no 2072812) - France - SIREN 548200989


VALEO MANAGEMENT SERVICES Service Propriété Industrielle, Monsieur Alain PILLON - (dossier no 2072812) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1996 n°2072812 - Publication au BOPI 1996-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 2 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387889 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387888 - Publication au BOPI 2004-03-02

Balais essuie-glace.