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Marques déposées par monsieur Paul JOURNEE
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MECA-DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECA-DELTA
Monsieur Paul JOURNEE

Numéro de dépôt :
1575725
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
09/02/2000

Présentation de la marque MECA-DELTA

Déposée le 9 février 1990 par monsieur Paul JOURNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « MECA-DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Paul JOURNEE domicilié(e) Chapelle Saint-Germer, REILLY, 60240 CHAUMONT-EN-VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme E. GRATIEN - France.

La marque MECA-DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECA-DELTA est expirée depuis le 9 février 2000.

Paul JOURNEE a également déposé les autres marques suivantes : KIT CAP , M.D.F. MECANISME DISQUE NEUF , VISIONIC , POLLUSTOP , ZYNOR , NATPOL , AQUALAME , M.D.X. MECANISME DISQUE MIXTE , FORMULE IN , PAN


Monsieur Paul JOURNEE - Chapelle Saint-Germer, REILLY, 60240 CHAUMONT-EN-VEXIN - France


Mme E. GRATIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Pièces de Rechange et accessoires pour véhicules automobiles, à savoir: Embrayages et parties d'embrayages Pièces de Transmission

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.