Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ
paul joly

Numéro de dépôt :
3799808
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
MAISON DE L\'ACCESSIBILITÉ de paul joly

Présentation de la marque MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par paul joly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est paul joly domicilié(e) 92 du pontel - 78100 - saint germain en laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, paul joly domicilié(e) 92 du pontel - 78100 - saint germain en laye - France.

La marque MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE L'ACCESSIBILITÉ est expirée depuis le 24 janvier 2021.

paul joly a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMIMETRE , Je m'Ad'AP , L INCUBATEUR D ACCESSIBILITE ET D AUTONOMIE POSITIVES , MAISON DE L'AUTONOMIE , ACCESSIBILITE POSITIVE , ACCIVILITE , LES SESAMES DE L'ACCESSIBILITE POSITIVE , ACCESLIB , LABORATOIRE D ACCESSIBILITE ET D AUTONOMIE WWW.LABO2A.COM


paul joly - 92 du pontel - 78100 - saint germain en laye - France


paul joly - 92 du pontel - 78100 - saint germain en laye - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.