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Marques déposées par monsieur Paul JEUNE
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Domaine La Croze 2011
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine La Croze 2011
Monsieur Paul JEUNE
ALTERVINO

Numéro de dépôt :
4657097
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
Domaine La Croze 2011 de Paul JEUNE

Présentation de la marque Domaine La Croze 2011

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur Paul JEUNE et ALTERVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Croze 2011 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Paul JEUNE domicilié(e) 14, chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et ALTERVINO domicilié(e) 14 chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Domaine La Croze 2011 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657097.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Croze 2011 arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

Paul JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CROZE


Monsieur Paul JEUNE - 14, chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France

ALTERVINO - 14 chemin des Garrigues - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine Châteauneuf-du-Pape contrôlée.