Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOSSETTES
Numéro de dépôt :
1056087
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Tourcoing
Présentation de la marque FOSSETTES
Déposée le 11 avril 1978 par PAUL & JEAN TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tourcoing), la marque française « FOSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOSSETTES est expirée depuis le 11 avril 1988.
PAUL & JEAN TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004