Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSETTES
PAUL & JEAN TIBERGHIEN

Numéro de dépôt :
1056087
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Tourcoing

Présentation de la marque FOSSETTES

Déposée le 11 avril 1978 par PAUL & JEAN TIBERGHIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tourcoing), la marque française « FOSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUL & JEAN TIBERGHIEN domicilié(e) (S.A.), 105 rue de Lille 59200 TOURCOING. - France.

La marque FOSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FOSSETTES est expirée depuis le 11 avril 1988.

PAUL & JEAN TIBERGHIEN a également déposé les autres marques suivantes : LAINE DU GRAND LARGE , TIBELLE , CADRE DOR , TIBELLE , QUALITE PJT , CALANQUE , PAUL ET JEAN TIBERGHIEN , NORA , JERSEY MAILLETE TIBMAILLE , CONFORT


PAUL & JEAN TIBERGHIEN - (S.A.), 105 rue de Lille 59200 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Fils.