Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORT
Numéro de dépôt :
964828
Date de dépôt :
03/06/1976
Lieu de dépôt :
Tourcoing
Présentation de la marque CONFORT
Déposée le 3 juin 1976 par Paul & Jean Tiberghien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 3 juin 1986.
Paul & Jean Tiberghien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529