Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONOS 360
M. PAUL Jean Pascal

Numéro de dépôt :
4214918
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
CHRONOS 360 de PAUL Jean Pascal

Présentation de la marque CHRONOS 360

Déposée le 5 octobre 2015 par monsieur PAUL Jean Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHRONOS 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur PAUL Jean Pascal domicilié(e) 199 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PAUL Jean Pascal domicilié(e) 199 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque CHRONOS 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOS 360 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

PAUL Jean Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TAXI DAY , BUS EXPO


M. PAUL Jean Pascal - 199 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


M. PAUL Jean Pascal - 199 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660333 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.