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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire
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JABOULET ISNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JABOULET ISNARD
PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire)

Numéro de dépôt :
1694085
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011

Présentation de la marque JABOULET ISNARD

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JABOULET ISNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire domicilié(e) Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2203872) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2203872) - France.

La marque JABOULET ISNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JABOULET ISNARD est expirée depuis le 17 septembre 2011.

PAUL JABOULET AINEà directoire a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DU ROY , PJA , ROYAL RUBIS


PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire) - Les Jalets, Rte Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2203872) - France - SIREN 435781216


NOVAMARK - (dossier no 2203872) - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2001 n°2203872 - Publication au BOPI 2001-08-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins, vins mousseux, vins de champagne, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux