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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire) Les Jalets
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LES CYPRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CYPRES
PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire) Les Jalets

Numéro de dépôt :
1662887
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque LES CYPRES

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire) Les Jalets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CYPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINEà directoire) Les Jalets domicilié(e) Route Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2197000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2197000) - France.

La marque LES CYPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CYPRES est expirée depuis le 17 mai 2011.


PAUL JABOULET AINE (Société anonyme à directoire) Les Jalets - Route Nationale 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN (dossier no 2197000) - France - SIREN 435781216


NOVAMARK - (dossier no 2197000) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197000 - Publication au BOPI 2001-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

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