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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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TERRE DOREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DOREE
PAUL JABOULET AINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3757470
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020

Présentation de la marque TERRE DOREE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets 26600 LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

La marque TERRE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DOREE est expirée depuis le 30 juillet 2020.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société anonyme - Route Nationale 7 Les Jalets 26600 LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


Catherine DELAUD SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).