Marque renouvelée - Marque en vigueur

MULE NOIRE
PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697557
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2027

Présentation de la marque MULE NOIRE

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MULE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULE NOIRE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée - Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348823 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657763 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-25

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux