Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULE NOIRE
PAUL JABOULET AINE, société anonyme, Les Jalets, R.N. 7, La Roche-de-Glun, 26600 TAIN L'HERMITAGE.

Numéro de dépôt :
1311017
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1995

Présentation de la marque MULE NOIRE

Déposée le 31 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque MULE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULE NOIRE est expirée depuis le 31 mai 1995.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société anonyme, Les Jalets, R.N. 7, La Roche-de-Glun, 26600 TAIN L'HERMITAGE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.