Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULE BLANCHE
PAUL JABOULET AINE, SA

Numéro de dépôt :
1708687
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2021
MULE BLANCHE de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque MULE BLANCHE

Déposée le 11 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUL JABOULET AINE domicilié(e) RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque MULE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MULE BLANCHE est expirée depuis le 11 juin 2021.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, SA - RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 435781216


PAUL JABOULET AINE - RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


Demande de renouvellement le 18 novembre 2010 n°2455456 - Publication au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2198485 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460382 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543401 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543400 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Vins d'appellation d'origine Crozes Hermitage contrôlée