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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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LES TROIS ESPIEGLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TROIS ESPIEGLES
PAUL JABOULET AINE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3647677
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
LES TROIS ESPIEGLES de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque LES TROIS ESPIEGLES

Déposée le 30 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS ESPIEGLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS ESPIEGLES est expirée depuis le 30 avril 2019.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société anonyme - Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEIL, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).