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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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LES TRAVERSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TRAVERSES
PAUL JABOULET AINE, Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
96646532
Date de dépôt :
17/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026

Présentation de la marque LES TRAVERSES

Déposée le 17 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRAVERSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Les Jalets, Route nationale 7 - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LES TRAVERSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRAVERSES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société Anonyme à Directoire - Les Jalets, Route nationale 7 - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321794 - Publication au BOPI 2006-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630280 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-10-17

Vins d'appellation d'origine Côtes du Ventoux contrôlée