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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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LES JALETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JALETS
PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1231510
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2023

Présentation de la marque LES JALETS

Déposée le 8 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LES JALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES JALETS est expirée depuis le 8 mars 2023.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France


SODEMA CONSEILS, SA - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235740 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation n°2015003 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516142 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.