Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES TERRACES
PAUL JABOULET AINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3073748
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque LES GRANDES TERRACES

Déposée le 28 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRANDES TERRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Les Jalets, RN 7, La Roche de Glun, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES GRANDES TERRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDES TERRACES est expirée depuis le 28 décembre 2010.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE (société anonyme) - Les Jalets, RN 7, La Roche de Glun, 26600 TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 435781216


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.