Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE
/
LES CASSINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CASSINES
PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3065023
Date de dépôt :
16/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2030

Présentation de la marque LES CASSINES

Déposée le 16 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CASSINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets, 26600 La Roche-de-Glun - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France.

La marque LES CASSINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CASSINES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée - Route Nationale 7, Les Jalets, 26600 La Roche-de-Glun - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450310 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758235 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01

Vins.