Marque renouvelée - Marque en vigueur

LÉON CHIVAL MAÎTRE DE CHAIS
PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1440260
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2027

Présentation de la marque LÉON CHIVAL MAÎTRE DE CHAIS

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LÉON CHIVAL MAÎTRE DE CHAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LÉON CHIVAL MAÎTRE DE CHAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LÉON CHIVAL MAÎTRE DE CHAIS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée - Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353722 - Publication au BOPI 2007-10-22

Renouvellement sans limitation n°2102710 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation le 25 août 2017 n°2657771 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-25

Vins.