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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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LA PETITE CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PETITE CHAPELLE
PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3214786
Date de dépôt :
12/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2023
LA PETITE CHAPELLE de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque LA PETITE CHAPELLE

Déposée le 12 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LA PETITE CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PETITE CHAPELLE est expirée depuis le 12 mars 2023.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE , LES TRAVERSES


PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France


SODEMA CONSEILS, SA - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2012 n°2516140 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-11

Boissons alcooliques, à l'exception des bières.