Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDES TERRASSES
PAUL JABOULET AINE, SA

Numéro de dépôt :
3097935
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021

Présentation de la marque GRANDES TERRASSES

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUL JABOULET AINE domicilié(e) LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque GRANDES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDES TERRASSES est expirée depuis le 30 avril 2021.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE , LES TRAVERSES


PAUL JABOULET AINE, SA - LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 435781216


PAUL JABOULET AINE - LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2010 n°2455459 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.