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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE
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DOMAINE JABOULET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE JABOULET
PAUL JABOULET AINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3397904
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2025
DOMAINE JABOULET de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque DOMAINE JABOULET

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE JABOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE JABOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE JABOULET arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société par actions simplifiée - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455284 - Publication au BOPI 2007-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597494 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.