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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE
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DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS
PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3674992
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2029
DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRANDS AMANDIERS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 16 février 2010 - Changement d'adresse n°516617 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728858 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine exactement dénommé “ Domaine des Grands Amandiers ”.