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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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DOMAINE DE SAINT PIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT PIERRE
PAUL JABOULET AINE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94525863
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PIERRE

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PIERRE est expirée depuis le 22 juin 2024.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société anonyme - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264484 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2014 n°2550046 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée Cornas provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine SaintPierre"