Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER DU RHONE
PAUL JABOULET AINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1533094
Date de dépôt :
26/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2028

Présentation de la marque CHEVALIER DU RHONE

Déposée le 26 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEVALIER DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVALIER DU RHONE arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société par actions simplifiée à associé unique - Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France


SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361048 - Publication au BOPI 2008-01-18

Renouvellement sans limitation n°2116385 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665812 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05

Vins bénéficiant de l'appellation contrôlée Côtes du Rhône