Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAUNEUF DU PAPE "LA GRAPPE DES PAPES"
PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1530717
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2028

Présentation de la marque CHATEAUNEUF DU PAPE "LA GRAPPE DES PAPES"

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAUNEUF DU PAPE "LA GRAPPE DES PAPES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAUNEUF DU PAPE "LA GRAPPE DES PAPES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAUNEUF DU PAPE "LA GRAPPE DES PAPES" arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, société par actions simplifiée - Route Nationale 7, Les Jalets - 26600 - LA ROCHE-DE-GLUN - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383644 - Publication au BOPI 2008-09-03

Renouvellement sans limitation n°2131443 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696620 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Vins bénéficiant de l'appellation contrôlée "Châteauneuf du Pape"