Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE FREY
PAUL JABOULET AINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4068652
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2024
CAROLINE FREY de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque CAROLINE FREY

Déposée par voie électronique le 14 février 2014 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAROLINE FREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - La Roche-de-Glun - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque CAROLINE FREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE FREY est expirée depuis le 14 février 2024.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE


PAUL JABOULET AINE, Société Anonyme - Route Nationale 7 Les Jalets - 26600 - La Roche-de-Glun - France - SIREN 435781216


SODEMA CONSEILS, SA, Mme. Catherine DELAUD - 67 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723993 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Vins.