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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à directoire
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ROYAL RUBIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL RUBIS
PAUL JABOULET AINE société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1389614
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017
ROYAL RUBIS de PAUL JABOULET AINE à directoire

Présentation de la marque ROYAL RUBIS

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL RUBIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à directoire domicilié(e) “ LES JALETS ”, R.N. 7, LA ROCHE DE GLUN,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2328826) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2328826) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL RUBIS est expirée depuis le 16 janvier 2017.

PAUL JABOULET AINE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : RUBIS ROSE , LES TROIS MAS


PAUL JABOULET AINE société anonyme à directoire - “ LES JALETS ”, R.N. 7, LA ROCHE DE GLUN,26600 TAIN L'HERMITAGE (dossier no 2328826) - 26600 - France - SIREN 435781216


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2328826) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328826 - Publication au BOPI 2006-12-08

Renouvellement sans limitation n°2080890 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vins.