Déposée le 18 décembre 1978 par PAUL HEURTEFEU & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PAUL HEURTEFEU & Cie domicilié(e) (S.A.), Route de Sens, 10300 LA RIVIERE DE CORPS. - France.
La marque PH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAUL HEURTEFEU & Cie - (S.A.), Route de Sens, 10300 LA RIVIERE DE CORPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030
Inscription - Transmission de propriété n°32429 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°114959 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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