(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) PAUL HEUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483592.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 février 2027.
PAUL HEUMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630883 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634129 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-07