Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Paul-Henry BORIE
/
DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD
Mr. Paul-Henry BORIE
Mme Maria BORIE

Numéro de dépôt :
96632340
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD

Déposée le 26 juin 1996 par monsieur Paul-Henry BORIE et madame Maria BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Les déposants sont monsieur Paul-Henry BORIE domicilié(e) Chateau de la Bruyère, Igé, 71960 Pierreclos - France et madame Maria BORIE domicilié(e) Chateau de la Bruyère, Igé, 71960 Pierreclos - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Paul-Henry BORIE - France.

La marque DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD est expirée depuis le 26 juin 2006.

Paul-Henry BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA BRUYERE


Mr. Paul-Henry BORIE - Chateau de la Bruyère, Igé, 71960 Pierreclos - France

Mme Maria BORIE - Chateau de la Bruyère, Igé, 71960 Pierreclos - France


Mr et Mme Paul-Henry BORIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593145 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD"