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Marques déposées par monsieur PAUL HENRY BORIE
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CHATEAU DE LA BRUYERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA BRUYERE
M PAUL HENRY BORIE
MME MARIA BORIE

Numéro de dépôt :
96615018
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE LA BRUYERE

Déposée le 7 mars 1996 par monsieur PAUL HENRY BORIE et madame MARIA BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont monsieur PAUL HENRY BORIE domicilié(e) CHATEAU DE LA BRUYERE IGE, 71960 PIERRECLOS - France et madame MARIA BORIE domicilié(e) CHATEAU DE LA BRUYERE IGE, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M MME PAUL HENRY BORIE - France.

La marque CHATEAU DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA BRUYERE est expirée depuis le 7 mars 2006.

PAUL HENRY BORIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHATEAU GAILLARD


M PAUL HENRY BORIE - CHATEAU DE LA BRUYERE IGE, 71960 PIERRECLOS - France

MME MARIA BORIE - CHATEAU DE LA BRUYERE IGE, 71960 PIERRECLOS - France


M MME PAUL HENRY BORIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593146 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE LA BRUYERE"