Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IQ GLASS
Paul Henri VINCENT

Numéro de dépôt :
3868603
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
IQ GLASS de Paul Henri VINCENT

Présentation de la marque IQ GLASS

Déposée le 21 octobre 2011 par Paul Henri VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IQ GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Paul Henri VINCENT domicilié(e) 4 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Henri VINCENT domicilié(e) 4 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque IQ GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQ GLASS est expirée depuis le 21 octobre 2021.


Paul Henri VINCENT - 4 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Paul Henri VINCENT - 4 Boulevard du Général Leclerc - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Verandas, chassis de fenetres et baies vitrees metalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; verre chauffant. Tous systèmes de chauffage par verre chauffant ou auto chauffant ; miroir chauffant ou auto chauffant (appareil de chauffage).

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; Verandas, châssis de fenetres et baies vitrées non métalliques verre chauffant ou auto chauffant, simple double ou triple vitrage (verre de construction).