Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par monsieur Paul Henri ROBERT et madame Veronique ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPINPADGRIP MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Les déposants sont monsieur Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 RUE Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et madame Veronique ROBERT domicilié(e) 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 RUE Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque SPINPADGRIP MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Paul Henri ROBERT - 23 RUE Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Mme. Veronique ROBERT - 23 Rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France
M. Paul Henri ROBERT - 23 RUE Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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