Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpinPadCase
Paul Henri ROBERT

Numéro de dépôt :
3741848
Date de dépôt :
29/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2020
SpinPadCase de Paul Henri ROBERT

Présentation de la marque SpinPadCase

Déposée par voie électronique le 29 mai 2010 par Paul Henri ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpinPadCase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque SpinPadCase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpinPadCase est expirée depuis le 29 mai 2020.

Paul Henri ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : I'Panda i'Panda I-Panda i-Panda , I-DICE , i-dice , SMARTSTAND , ZipadStand , I-Square I'Square I Square i-square i'square i square , AUTOGRIP AUTO-GRIP AUTO'GRIP , PHONCRUISER , SPINPADGRIP MINI , SMART DESIGN S&D STARKING - [email protected] , SpinTablet


Paul Henri ROBERT - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Paul Henri ROBERT - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.